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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.C.O.M. "SUPER VITESS"
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VITESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITESS
C.C.O.M. "SUPER VITESS" Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1414673
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1996
VITESS de C.C.O.M. \

Présentation de la marque VITESS

Déposée le 1 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) C.C.O.M. "SUPER VITESS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.O.M. "SUPER VITESS" domicilié(e) 46-48, rue Elias Howe, 94100 SAINT MAUR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque VITESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITESS est expirée depuis le 1 septembre 1996.

C.C.O.M. "SUPER VITESS" a également déposé les autres marques suivantes : SUPER VITESS , SUPER VITESS , VITESS


C.C.O.M. "SUPER VITESS" Société Anonyme - 46-48, rue Elias Howe, 94100 SAINT MAUR. - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 12 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151471 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription - Transmission de propriété n°45359 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et notamment organes de transmission (excepté pour véhicules), outils et instruments à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).